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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES
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CALAIS QUALITE LEAVERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALAIS QUALITE LEAVERS
FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES

Numéro de dépôt :
1359125
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006
CALAIS QUALITE LEAVERS de FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES

Présentation de la marque CALAIS QUALITE LEAVERS

Déposée le 11 avril 1986 par FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALAIS QUALITE LEAVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES,, domicilié(e) 24, rue de Clichy, 75009 PARIS (dossier no 2063909) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2063909) - France.

La marque CALAIS QUALITE LEAVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALAIS QUALITE LEAVERS est expirée depuis le 11 avril 2006.

FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE DE CALAIS , FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY , LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR , BF BRODERIES DE FRANCE , I DESIGN


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - 24, rue de Clichy, 75009 PARIS (dossier no 2063909) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2063909) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1996 n°2063909 - Publication au BOPI 1996-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Dentelles.